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Bien investir en assurance-vie luxembourgoise

Les atouts de l’investissement en assurance-vie luxembourgeoise

  • Triangle de sécurité Luxembourgeois
  • Souplesse dans le choix des supports d’investissement
  • Avantages fiscaux
  • Protection des actifs et de
    l’investissement
  • Diversification des placements
  • Possibilité d’investir en devises

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Bien investir en assurance-vie luxembourgoise

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Découvrez les avantages de l'assurance-vie

Avec l’investissement immobilier, le placement financier est la principale réponse au désir de valoriser un patrimoine. Transmettre un capital à ses héritiers, épargner sur un support rémunérateur pour préparer sa retraite, ou encore optimiser sa fiscalité : l’assurance-vie est un placement très profitable et largement plébiscité en France.

Contrairement à d’autres comptes financiers assujettis à l’imposition lors de la succession, l’assurance-vie en est préservée en majeure partie. Le capital, augmenté grâce à un taux de rendement avantageux, est transmis intégralement lors du décès du souscripteur à un ou plusieurs bénéficiaires désignés par ses soins. Ces raisons font rentrer l’assurance-vie dans de nombreuses stratégies de gestion de patrimoine.

Pourquoi investir dans une assurance-vie luxembourgeoise ?

Si, en France, l’assurance-vie comporte des atouts appréciables, ceux-ci sont encore plus nombreux et attrayants au Luxembourg. Le régime fiscal de ce pays, de même que les mesures attachées à la protection du capital du souscripteur, font de l’assurance-vie un outil d’investissement dont tout résident français peut disposer à sa guise pour se constituer un patrimoine à transmettre. Détaillons ci-dessous quelques particularités remarquables des contrats d’assurance-vie luxembourgeoise.

Le souscripteur, créancier privilégié

Le risque de perdre son capital en cas de défaillance de l'assureur est garanti au Luxembourg par le principe dit de "super-privilège". En d'autres mots, le souscripteur est considéré comme le premier créancier, avant même l'État ou la compagnie d'assurances, lorsque celle-ci fait faillite. Les fonds déposés au titre de votre assurance-vie sont en effet confiés à une banque agréée, selon des modalités déterminées par le Commissariat aux Assurances. Chaque trimestre, ce dernier exerce un contrôle strict du respect de ces dispositions. Celles-ci sont fixées dans une convention qui réunit les trois acteurs — le Commissariat aux Assurances, l'assureur et la banque agréée — de ce système baptisé Triangle de sécurité.
Votre capital est donc distinct de tous les avoirs de la compagnie grâce à ce principe, qui vous rend prioritaire dans l'ordre des créanciers potentiels. L'avantage de la solution luxembourgeoise réside en outre dans l'absence de plafond de recouvrement, alors qu'une limite de 70 000 euros est imposée en France en pareil cas.

Variété et rentabilité

La souplesse qui caractérise un contrat luxembourgeois d'assurance-vie augmente ses perspectives de rentabilité. Les devises acceptées ne se limitent pas à l'euro comme en France, mais s'étendent à d'autres monnaies européennes ou encore au dollar. De surcroît, le modèle luxembourgeois offre l'opportunité de choisir parmi divers types de supports : fonds externe, fonds interne collectif (FIC), fonds interne dédié (FID) et Fonds d'assurance spécialisé (FAS), qui représentent autant de modes de gestion du contrat d'assurance-vie propres au Luxembourg.
Dans le détail, le fonds externe permet d'investir sur des unités de compte, des actions ou des obligations gérées par des sociétés de gestion internationales. Le FIC permet de mutualiser la gestion du contrat et de regrouper plusieurs investisseurs au profil de gestion identique. Avec le FID, la gestion partielle ou totale du contrat est effectuée par une société agréée choisie par le souscripteur, et à qui il revient de décider de la politique d'investissement. Dans le cas du FAS, le titulaire du contrat peut choisir directement ses actifs selon un très large éventail d'investissements. Il est à noter que les contrats affichant moins de 250 000 euros n'auront pas forcément accès à tous les supports.

Des fonds toujours disponibles

Depuis 2016, une loi, dite loi Sapin 2, rend possible le blocage des comptes d'assurance-vie par l'État en cas de crise économique ou de turbulence de la zone euro. Elle donne aussi le droit de réduire la rémunération du compte face aux mêmes menaces. Cette loi ne s'applique pas au Luxembourg, aussi une assurance-vie luxembourgeoise autorise-t-elle librement les retraits sur le compte, sous forme de rachat ou d'avance octroyée par l'assureur.
La fiscalité appliquée aux retraits est, quant à elle, identique à celle qui a cours dans une assurance-vie française, pour un investisseur résidant en France. Ainsi, le capital est préservé de tout prélèvement fiscal et seuls les gains réalisés sont imposés. Le mode de taxation adopté, auquel il faut ajouter les prélèvements sociaux, dépendra de la date des versements et de l'ancienneté du contrat.

Un cadre fiscal favorable

Les assurés résidant en France sont à même de juger de la supériorité d'un contrat luxembourgeois. Par ailleurs, le Luxembourg n'applique pas de fiscalité aux assurances-vie des personnes étrangères. En effet, le contrat d’assurance-vie luxembourgeois d’un non-résident fiscal français est dit « nomade », autrement dit, il s’adapte à la fiscalité du pays de l’assuré. En cas de rachat, celui-ci devra donc déclarer les intérêts et se verra taxé selon la fiscalité en vigueur dans son pays. Le Luxembourg ne prélève aucun impôt supplémentaire.
Lors du décès de l'assuré avant ses 70 ans, chaque bénéficiaire désigné dans le contrat d'assurance-vie peut toucher jusqu'à 152 500 euros sans verser de droits de succession, une taxation s'appliquant au-delà. Les versements réalisés sur le compte après les 70 ans de l'assuré sont exonérés de droits de succession jusqu'à 30 500 euros, tout comme l'intégralité des plus-values réalisées.
Jonathan Rosen

Jonathan ROSEN

Fondateur Etsa Patrimoine

Conseil en Gestion Privée

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Expert en gestion de patrimoine, notre cabinet-conseil accompagne des centaines de foyers en France désirant constituer et faire fructifier leurs avoirs sur le long terme. Notre mission consiste à définir avec eux les solutions d’investissement qui répondent à leur projet et s’adaptent à leur situation. Notre rayon d’action, centré sur les Hauts-de-Seine, s’étend sur tout le territoire national.

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